loi n° 2004-575 du 21.06.2004

Responsable de la publication : NADINE et CLAUDE RIBBE
adresse : Lieu dit "PUY HAUT" - 23170 LUSSAT
Tél : 05.55.82.13.07
SIRET :

Ce site est en conformité avec la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978,
déclaration CNIL.

Les photos et les textes présents sur ce site sont la propriété exclusive de NADINE et CLAUDE RIBBE
La base de donnée et la chatre graphique sont la propriété exclusive de Nadine et Claude RIBBE et Gwenco création.
Toute reproduction totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
" L’auteur d’une œuvre de l’esprit jouit sur celle-ci des prérogatives du droit d’auteur dès lors qu’elle est originale et formellement exprimée. Cette protection peut être accordée quelque soit le mérite ou le type de l’œuvre ; le code de la propriété intellectuelle en donne une liste non exhaustive."

Les adresses et liens proposés sur ce site sont donnés à titre purement indicatif,
la responsabilité de NADINE et CLAUDE RIBBE ne saurait être engagée d'aucune façon.

Prestataire technique : GWENCO CREATION

Retour